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1. Le site www.pulseshopping.fr

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Pulse Sarl
35 Avenue de la Marqueille
31650 Saint Orens de Gameville
France

Pulse Shopping est une Société à responsabilité limitée (Sarl) au capital de 40.000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nancy sous l'immatriculation 519 850 838 (SIRET 519 850 838 00011 - Code NAF 4971B - n° de TVA Intracommunautaire : FR 09 519850838).
Le responsable éditorial du site est le gérant fondateur de Pulse Sarl, Monsieur Yannick STIN.

Réalisation technique et hébergement : Solution Rentashop par PhPlus
PhPlus, Sarl au capital de 1.000 €, siège social : 41/41bis, avenue de l'Europe - 78140 Velizy-Villacoublay - France, inscrite au RCS de Versailles sous l'immatriculation B 483 064 911

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La Marque "Pulse Shopping" ainsi que sa représentation graphique en couleur (logo) sont déposées à l'Institut National de la Propriété Industrielle (N° National : 09/3663766, dépôt du 10/07/2009) et font l'objet d'une publication au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (n°09/51 Vol. II du 18/12/2009).

La Marque "Pulse" ainsi que sa représentation graphique en couleur (logo) sont déposées à l'Institut National de la Propriété Industrielle (N° National : 11/3875915, dépôt du 21/11/2011) et font l'objet d'une publication au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (n°11/50 Vol. I du 16/12/2011).

Par conséquent, la reproduction totale ou partielle du site pulseshopping.fr, des marques "Pulse Shopping" et "Pulse", et de leurs représentations graphiques en couleur sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'accord préalable par écrit du responsable éditorial de la société Pulse Sarl.

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Tout manquement à l'une ou l'autre de ces règles entraînera des poursuites judiciaires auprès des juridictions compétentes du ressort du siège social de Pulse Sarl à l'encontre des contrevenants.